Éditeur du site
ConceptDomotique SRL
Rue Camille Bouyère 53
7070 Mignault — Belgique
Numéro d’entreprise (BCE) : 0691.578.821
Numéro de TVA : BE0691578821
E-mail : guillaume@conceptdomotique.be
Téléphone : +32 474 54 25 89
Responsable de la publication
Guillaume Lamarthe — Gérant
Hébergeur du site
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix — France
Site web : www.ovhcloud.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photos, logos, graphismes, vidéos) sont la propriété exclusive de ConceptDomotique SRL ou de leurs propriétaires respectifs. Toute reproduction, représentation, distribution ou diffusion de tout ou partie de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de ConceptDomotique SRL, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de droit économique.
Protection des données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est détaillé dans notre Politique de confidentialité, conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi belge du 30 juillet 2018 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel.
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. ConceptDomotique SRL n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux conséquences de leur consultation.
Droit applicable et juridiction
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit belge. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux belges seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : 16 mai 2026.
